Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PONT HYDRAULIQUE
GRAN TOURCOING Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97664596
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque LE PONT HYDRAULIQUE

Déposée le 14 février 1997 par l'association loi 1901 GRAN TOURCOING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PONT HYDRAULIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 GRAN TOURCOING domicilié(e) 82 Bvd Gambetta, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 244 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAN TOURCOING - France.

La marque LE PONT HYDRAULIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PONT HYDRAULIQUE est expirée depuis le 14 février 2007.

GRAN TOURCOING a également déposé les autres marques suivantes : ROCK AU BAHUT , LE GRAND HUIT LE GRAND 8


GRAN TOURCOING Association loi 1901 - 82 Bvd Gambetta, 59200 TOURCOING - France - SIREN 394244057


GRAN TOURCOING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Production de spectacles, Représentation de spectacles, Organisation de spectacles